Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la signalisation des zones à rayonnements ionisants
Résumé. La signalisation des zones à rayonnements ionisants doit maintenant suivre les règles du code du travail.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mai 2006Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 15 mai 2006Art. 8