Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des zones de radiation dans les lieux de travail
Résumé. L'arrêté supprime les règles qui définissaient les zones de radiation dans les lieux de travail.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mai 2006Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 15 mai 2006Art. 7