Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rattachement du commandement du service militaire adapté
Résumé. Le commandement du service militaire adapté est rattaché au directeur général des outre-mer.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 octobre 2013Art. 5 : Rattachement du service militaire adapté
→ Version 2 : Simplification de la structure organisationnelle
→ Version 2 : Simplification de la structure organisationnelle
- Arrêté du 30 octobre 2013Art. 5