Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation de compétences en sport
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 6 bis
Arrêté du 28 janvier 2019
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 6 bis
crée
cite
Source : Légifrance
Dispense d'exigences pour les éducateurs sportifs en motocyclisme
Arrêté du 28 janvier 2019 · art. 1
Dates d'application des nouvelles règles de formation en motocyclisme
Arrêté du 28 janvier 2019 · art. 5
Modalités d'évaluation pour un diplôme en motocyclisme
Arrêté du 28 avril 2011 · art. 6 bis (Ab)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport