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Arrêté du 28 janvier 2011

modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des centres de lutte contre le cancer

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des centres de lutte contre le cancer en ajoutant l'institut d'Angers et en retirant le centre Paul Papin.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment l'article L. 6162-3 (Décision ministérielle sur les centres de lutte contre le cancer) ;

Vu l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2009 (Modification de la liste des centres de lutte contre le cancer) modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer ;

Vu la création de l'institut de cancérologie de l'Ouest résultant des délibérations du 29 novembre 2010 du conseil d'administration du centre régional de lutte contre le cancer René Gauducheau de Nantes et du 30 novembre 2010 du conseil d'administration du centre régional de lutte contre le cancer Paul Papin d'Angers, portant approbation du projet de fusion des CRLCC Paul Papin d'Angers et René Gauducheau de Nantes,

Arrête :

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Ajout d'un centre de lutte contre le cancer

Résumé. La liste des centres de lutte contre le cancer est mise à jour pour inclure l'institut de cancérologie de l'Ouest à Angers.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 juin 2005Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 16 juin 2005
Art. 1
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Modification de la liste des centres de lutte contre le cancer

Résumé. La liste des centres de lutte contre le cancer est mise à jour, avec l'ajout du centre d'Angers et la suppression du centre Paul Papin.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 juin 2005Art. 1 → Version 4
-Arrêté du 16 juin 2005
Art. 1

En vigueur depuis le 3 février 2011

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Rôle de la directrice générale dans l'application d'un arrêté

Résumé. La directrice générale de l'offre de soins doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 janvier 2011.

Xavier Bertrand

En vigueur depuis le jeudi 3 février 2011

Arrêté du 28 janvier 2011
Article 1
Article 2
Article 3