A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juin 2005Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 16 juin 2005Art. 1
1 version
1 modifié
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Arrêté du 21 décembre 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment l'article L. 6162-3 ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer,
Arrête :
Créé le 26 mars 2010
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er janvier 2010.
1 version
Fait à Paris, le 21 décembre 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins :
Le chef de service,
F. Faucon