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Arrêté du 21 décembre 2009

modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la liste des centres de lutte contre le cancer

Résumé. Un centre de lutte contre le cancer est retiré de la liste officielle à partir du 1er janvier 2010.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment l'article L. 6162-3 (Décision ministérielle sur les centres de lutte contre le cancer) ;

Vu l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer,

Arrête :

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Modification de la liste des centres de lutte contre le cancer

Résumé. La liste des centres de lutte contre le cancer est mise à jour, avec la suppression du centre René Huguenin à Saint-Cloud.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 juin 2005Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 16 juin 2005
Art. 1

En vigueur depuis le 26 mars 2010

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Exécution d'un arrêté relatif à l'organisation des soins

Résumé. Un arrêté du 21 décembre 2009 est confié à la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins pour être mis en œuvre, avec une prise d'effet prévue le 1er janvier 2010.

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er janvier 2010.

Fait à Paris, le 21 décembre 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice

de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins :

Le chef de service,

F. Faucon

En vigueur depuis le vendredi 26 mars 2010

Arrêté du 21 décembre 2009
Article 1
Article 2