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Modification de la liste des centres de lutte contre le cancer
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juin 2005Art. 1
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment l'article L. 6162-3 (Décision ministérielle sur les centres de lutte contre le cancer) ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juin 2005Art. 1
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 26 mars 2010
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er janvier 2010.
1 version
Fait à Paris, le 21 décembre 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins :
Le chef de service,
F. Faucon