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Arrêté du 28 janvier 2008

relatif à la liste des sportifs Espoirs

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La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-11 (Inscription des sportifs Espoirs) et R. 221-13 (Validation annuelle des listes de sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 26 octobre 2007 relatif à la liste des sportifs Espoirs ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif Espoir et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 24 février 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs Espoirs mise à jour en 2008

Résumé. Un arrêté liste les sportifs Espoirs dans plusieurs disciplines à partir du 1er février 2008.

A compter du 1er février 2008, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
― athlétisme ;
― badminton ;
― baseball, softball et cricket ;
― cyclisme ;
― football ;
― handball ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― montagne et escalade ;
― pentathlon moderne ;
― rugby ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sport automobile ;
― sports de glace ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tir ;
― voile ;
― volley-ball.

En vigueur depuis le 24 février 2008

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Validité des inscriptions des sportifs Espoirs

Résumé. Les inscriptions des sportifs Espoirs sont valables jusqu'à une date précise pour chaque sportif.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

En vigueur depuis le 24 février 2008

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 janvier 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice des sports :

Le sous-directeur de la vie fédérale

et du sport de haut niveau,

C.-L. Martin

Nota. ― La liste des sportifs Espoirs peut être consultée au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le dimanche 24 février 2008

Arrêté du 28 janvier 2008
Article 1
Article 2
Article 3