Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dates de fermeture de la chasse
Résumé. Les dates de fermeture de la chasse pour certaines espèces d'oiseaux sont modifiées, notamment pour les grives et le merle noir dans certains départements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 janvier 2005Art. 1 → Version 4
Arrêté du 17 janvier 2005Art. 1