Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligation de justification des mesures de sécurité nucléaire
Résumé L'opérateur doit montrer comment il assure la sécurité nucléaire.
L'opérateur décrit et justifie les dispositions qu'il prend pour l'application du présent arrêté au travers de la démonstration de sécurité nucléaire.
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