Créé le 26 mars 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des principes de sécurité nucléaire par l'opérateur
Résumé. L'opérateur doit montrer qu'il suit bien les règles de sécurité nucléaire.
L'opérateur décrit et justifie les dispositions qu'il prend pour l'application du présent arrêté au travers de la démonstration de sécurité nucléaire.