Article 93
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Information de l'autorité portuaire et de l'IRSN lors du transport maritime de matières nucléaires
Résumé Si tu transportes des matières nucléaires par bateau et passes par un port français, tu dois prévenir les autorités plusieurs fois, avant, pendant et après le voyage.
Si la phase maritime a déjà commencé, l'opérateur de transport autorisé réalisant un transport de matières nucléaires passant par un port français en informe l'autorité portuaire, sept jours avant l'arrivée prévue. Il confirme l'arrivée du transport vingt-quatre heures à l'avance à l'autorité portuaire concernée, ainsi qu'à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire. Il informe également ce dernier au départ des bateaux, lors des exportations et des transits.
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