Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'arrêt biologique pour la pêche à la sole commune
Résumé. Les fileyeurs doivent respecter une période d'arrêt de 15 jours pour la pêche à la sole commune entre janvier et mars, avec des règles strictes sur les notifications et les déplacements.
A modifié les dispositions suivantes :