Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de cumul des forfaits hospitaliers
Résumé. Les nouvelles règles précisent les conditions de cumul des forfaits hospitaliers pour un même patient le même jour.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 17 terARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 17 bis : Conditions de cumul des forfaits d'hospitalisation
→ Version 3 : Précision des conditions de cumul des forfaits hospitaliers
→ Version 3 : Précision des conditions de cumul des forfaits hospitaliers
-ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 17 ter, Art. 17 bis
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 17 ter
-ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 17 ter