Arrêté du 28 février 2018

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 26 août 2014 susvisé (Réglementation du circuit Paul Ricard pour quatre ans) est ainsi modifié :
I. - L'article 1er (Modification des plans de zones pour spectateurs dans les événements sportifs) est ainsi modifié :
1° Les mots : « le plan-masse annexé au présent arrêté » sont remplacés par les mots : « le plan masse auto et le plan masse moto annexés au présent arrêté » ;
2° Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Les plans détaillés, auto et moto, des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport (Zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives) figurent à l'annexe III. »
II. - Le plan masse est remplacé par le plan masse auto et le plan masse moto figurant en annexe du présent arrêté (*) ;
III. - Les annexes I et II sont remplacées par les annexes I et II figurant à l'annexe du présent arrêté ;
IV. - Après l'annexe II, il est inséré l'annexe III figurant à l'annexe du présent arrêté.

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Modification des plans de zones pour spectateurs dans les événements sportifs

Résumé. Un arrêté modifie les plans de zones pour les spectateurs dans les événements sportifs avec véhicules, en ajoutant des plans séparés pour voitures et motos.

L'arrêté du 26 août 2014 susvisé (Réglementation du circuit Paul Ricard pour quatre ans) est ainsi modifié :
I. - L'article 1er (Modification des plans de zones pour spectateurs dans les événements sportifs) est ainsi modifié :
1° Les mots : « le plan-masse annexé au présent arrêté » sont remplacés par les mots : « le plan masse auto et le plan masse moto annexés au présent arrêté » ;
2° Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Les plans détaillés, auto et moto, des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport (Zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives) figurent à l'annexe III. »
II. - Le plan masse est remplacé par le plan masse auto et le plan masse moto figurant en annexe du présent arrêté (*) ;
III. - Les annexes I et II sont remplacées par les annexes I et II figurant à l'annexe du présent arrêté ;
IV. - Après l'annexe II, il est inséré l'annexe III figurant à l'annexe du présent arrêté.

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