En vigueur depuis le 11 mars 2017
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Définition du gazole XTL grand froid
Est dénommé " gazole XTL grand froid " un gazole XTL conforme aux spécifications définies à l'article 1er (Définition et normes du gazole XTL) ci-dessus et dont les caractéristiques de tenue au froid relèvent des dispositions détaillées dans l'annexe III.