En vigueur depuis le 20 avril 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Disponibilité du schéma directeur de prévision des crues
Le schéma directeur de prévision des crues du bassin Rhin-Meuse est consultable sur le site internet www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL) de Lorraine.
Il est tenu à la disposition du public au siège de la DREAL Lorraine (2, rue Augustin-Fresnel, BP 95038, 57071 Metz Cedex 3) ainsi que dans les préfectures des départements des Ardennes, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, de la Haute-Marne, de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges.