Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Affichage de la classe d'émissions de dioxyde de carbone
Résumé Il faut montrer clairement la classe d'émissions de CO2.
La classe d'émissions de dioxyde de carbone mentionnée à l'article 1er du présent arrêté est affichée de manière aisément lisible et clairement distincte de toute autre mention obligatoire, selon un visuel dont les caractéristiques sont définies à l'annexe du présent arrêté.
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