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Arrêté du 28 décembre 2020

modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

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Modification des règles pour les praticiens hospitaliers

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les médecins et pharmaciens dans les hôpitaux, notamment leurs indemnités pour le travail supplémentaire.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6152-20 (Échelons de carrière des praticiens hospitaliers) et suivants et R. 6152-217 (Évolution de carrière des médecins hospitaliers) et suivants ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2016 modifié relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé,

Arrête :

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Modification d'un arrêté de juin 2016

Résumé. Un arrêté du 28 décembre 2020 modifie une annexe d'un autre arrêté de juin 2016.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe X → Version 6
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe X
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Modification des règles pour les praticiens hospitaliers

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les médecins et pharmaciens dans les hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XII → Version 7
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe XII
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Modification d'un arrêté technique

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'un autre arrêté concernant des dispositions techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIII → Version 4
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe XIII
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Modification des indemnités des praticiens hospitaliers

Résumé. Un arrêté modifie les indemnités des praticiens hospitaliers pour leur travail supplémentaire, leurs astreintes et leur participation à des activités spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIV
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe XIV
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Modification d'un arrêté par un autre

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'un autre arrêté concernant des dispositions spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XVI
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe XVI

En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.

En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 décembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice des ressources humaines du système de santé,

V. Fage-Moreel

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021

Arrêté du 28 décembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7