JORF n°0023 du 28 janvier 2010

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 10 janvier 2010, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de l'association Aviron Bayonnais Rugby.


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Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 10 janvier 2010, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de l'association Aviron Bayonnais Rugby.