Créé le 14 mai 2022 · En vigueur depuis le 1 janvier 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur et abrogation des dispositions de l'arrêté
Résumé. Les nouvelles règles commencent en 2025, la dernière session pour l'option «sciences et technologies des aliments» est en 2024, et les anciens articles 1 à 8 sont supprimés.
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2025.
La dernière session d'examen de l'option “ sciences et technologies des aliments ” du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 21 juillet 2009 susvisé est fixée à 2024.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 4 → Version 2Arrêté du 21 juillet 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 8 → Version 1
-Arrêté du 21 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8