La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 221-2 et R. 221-1 à R. 221-8 ;
Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 26 octobre 2007 relatif à la liste des sportifs de haut niveau ;
Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
Article 1
Abrogé depuis le 2008-11-07
A compter du 1er mai 2008, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
― athlétisme ;
― basket-ball ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― handball ;
― handisport ;
― hockey ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― motocyclisme ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― roller skating ;
― ski ;
― sport automobile ;
― sports de glace ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― voile ;
― volley-ball.
Article 2
Abrogé depuis le 2008-11-07
Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.
Article 3
Abrogé depuis le 2008-11-07
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
