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Arrêté du 27 septembre 2024

modifiant l'arrêté du 22 novembre 2021 pris pour l'application des articles R. 632-55 et R. 633-24 du code de l'éducation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réduction de l'expérience requise pour les médecins des armées

Résumé. Les médecins des armées peuvent maintenant accéder à certaines spécialités avec seulement deux ans d'expérience au lieu de trois.

Le ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-55 (Changement de spécialité pour les médecins des armées) ;

Vu le décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des praticiens des armées ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 (Choix des spécialités médicales et compétences requises) modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 2021 (Organisation des concours pour les hôpitaux militaires) relatif aux concours de l'assistanat des hôpitaux des armées ;

Vu l'arrêté du 22 novembre 2021 (Conditions d'accès aux formations pour les médecins et pharmaciens des armées) pris pour l'application des articles R. 632-55 (Changement de spécialité pour les médecins des armées) et R. 633-24 (Changement de spécialité pour les pharmaciens des armées) du code de l'éducation,

Arrête :

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Réduction de l'expérience requise pour les médecins des armées

Résumé. Les médecins des armées n'ont plus besoin de trois ans d'expérience pour certaines spécialités, deux ans suffisent.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 novembre 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 septembre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur « études et politiques des ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées,

F. Honoré

En vigueur depuis le vendredi 1 novembre 2024

Arrêté du 27 septembre 2024
Article 1
Article 2