Arrêté du 27 septembre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 mars 2011

Art. 15

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Modification du nombre de contrôles de routine

Résumé. Le nombre de contrôles de routine par discipline est réduit et ajusté en fonction des besoins.

A modifié les dispositions suivantes :

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