Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création du système SIMBA pour l'immatriculation des bateaux
Résumé. Un nouveau système automatisé, SIMBA, est créé pour enregistrer et suivre les bateaux de plaisance en France.
A modifié les dispositions suivantes :