Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de la pêche à la crevette
Résumé. L'article précise les règles de la pêche à la crevette en ajoutant une disposition sur le maillage minimal des chaluts.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 décembre 1983Art. 9 : Règles de la pêche à la crevette en chalut
→ Version 3 : Précision des règles de pêche à la crevette
→ Version 3 : Précision des règles de pêche à la crevette
- Arrêté du 12 décembre 1983Art. 9