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Arrêté du 27 octobre 2020

modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

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Modification des règles et indemnités des médecins hospitaliers

Résumé. Un arrêté du 27 octobre 2020 met à jour les règles et indemnités des médecins hospitaliers, notamment pour leur travail supplémentaire.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2016 modifié relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé,

Arrête :

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Modification d'un arrêté de 2016 par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 27 octobre 2020 modifie une annexe d'un autre arrêté de 2016.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe X → Version 5
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe X
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Modification d'un arrêté de 2016

Résumé. Un arrêté du 27 octobre 2020 modifie une annexe d'un autre arrêté de 2016.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XI → Version 4
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe XI
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Modification d'un arrêté technique

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'un autre arrêté concernant des dispositions techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XII → Version 6
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe XII
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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 27 octobre 2020 modifie une annexe d'un autre arrêté de 2016.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIII → Version 3
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe XIII
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Modification des indemnités des praticiens hospitaliers

Résumé. Un arrêté modifie les indemnités des médecins hospitaliers pour leur travail supplémentaire, leurs astreintes et leur participation à des activités spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIV → Version 7
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe XIV
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Modification d'un arrêté de 2016 par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 27 octobre 2020 modifie une annexe d'un autre arrêté de 2016.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XVI → Version 4
- Arrêté du 15 juin 2016
Art. Annexe XVI

En vigueur depuis le 1 décembre 2020

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er décembre 2020.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er décembre 2020.

En vigueur depuis le 1 décembre 2020

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 octobre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice des ressources humaines du système de santé,

V. Fage-Moreel

En vigueur depuis le mardi 1 décembre 2020

Arrêté du 27 octobre 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8