A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe X
- Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe X
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Arrêté du 27 octobre 2020
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Le ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2016 modifié relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XI
- Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XI
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XII
- Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XII
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIII
- Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIII
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIV
- Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIV
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XVI
- Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XVI
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Créé le 1 décembre 2020
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er décembre 2020.
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Créé le 1 décembre 2020
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 octobre 2020.
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice des ressources humaines du système de santé,
V. Fage-Moreel
En vigueur depuis le mardi 1 décembre 2020
Arrêté du 27 octobre 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8