Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indemnités des praticiens hospitaliers
Résumé. Un arrêté modifie les indemnités des médecins hospitaliers pour leur travail supplémentaire, leurs astreintes et leur participation à des activités spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIV → Version 7
- Arrêté du 15 juin 2016Art. Annexe XIV