Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un article sur l'assainissement des cheptels infectés
Résumé. L'arrêté du 31 décembre 1990, article 37, est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 1990Art. 37 → Version 2
- Arrêté du 31 décembre 1990Art. 37