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Arrêté du 27 octobre 2011

relatif à la liste des sportifs de haut niveau

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Arrêté du 27 octobre 2011 sur la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. À partir du 1er novembre 2011, une liste de sportifs de haut niveau est établie pour diverses fédérations sportives en France, avec des règles sur la durée de validité de ces inscriptions.

Le ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) à A. 231-8 (Examens complémentaires pour la santé des sportifs) ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 12 novembre 2011

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Liste des sportifs de haut niveau en France

Résumé. À partir du 1er novembre 2011, une liste de sportifs de haut niveau est établie pour diverses fédérations sportives en France.

A compter du 1er novembre 2011, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― aéronautique ;
― athlétisme ;
― badminton ;
― baseball, softball et cricket ;
― basket-ball ;
― billard ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― étude et sports sous-marins ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball
― handisport ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― pentathlon moderne ;
― pétanque et jeu provençal ;
― roller skating ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― sauvetage et secourisme ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sociétés d'aviron ;
― sport adapté ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― triathlon ;
― voile ;
― vol à voile ;
― vol libre ;
― volley-ball ;
― wushu, arts énergétique et martiaux chinois.

En vigueur depuis le 12 novembre 2011

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Validité des inscriptions pour les sportifs de haut niveau

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 12 novembre 2011

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 octobre 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le samedi 12 novembre 2011

Arrêté du 27 octobre 2011
Article 1
Article 2
Article 3