Arrêté du 27 octobre 2011

Article 2

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Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 novembre 2011

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Validité des inscriptions pour les sportifs de haut niveau

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 12 novembre 2011

Source : Légifrance