En vigueur depuis le 12 novembre 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté
Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.