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Arrêté du 27 octobre 2011

relatif à la liste des partenaires d'entraînement

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance des partenaires d'entraînement dans le sport

Résumé. À partir du 1er novembre 2011, certains sportifs sont reconnus comme partenaires d'entraînement dans plusieurs fédérations françaises.

Le ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau) et A.231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) à A.231-8 (Examens complémentaires pour la santé des sportifs) ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de partenaire d'entraînement et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 12 novembre 2011

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Liste des sportifs partenaires d'entraînement

Résumé. À partir du 1er novembre 2011, certains sportifs sont officiellement reconnus comme partenaires d'entraînement dans plusieurs fédérations françaises.

A compter du 1er novembre 2011, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― badminton ;
― boxe ;
― équitation ;
― escrime ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique ;
― sport adapté ;
― tennis ;
― tennis de table.

En vigueur depuis le 12 novembre 2011

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Validité des inscriptions sportives

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 12 novembre 2011

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 octobre 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le samedi 12 novembre 2011

Arrêté du 27 octobre 2011
Article 1
Article 2
Article 3