JORF n°0262 du 11 novembre 2011

Arrêté du 27 octobre 2011

Le ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A.231-3 à A.231-8 ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de partenaire d'entraînement et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er novembre 2011, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― badminton ;
― boxe ;
― équitation ;
― escrime ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique ;
― sport adapté ;
― tennis ;
― tennis de table.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 octobre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).