En vigueur depuis le 12 novembre 2011
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validité des inscriptions sportives
Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs est déterminée dans une annexe à l'arrêté.
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.