Arrêté du 27 octobre 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A compter du 1er novembre 2011, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― badminton ;
― boxe ;
― équitation ;
― escrime ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique ;
― sport adapté ;
― tennis ;
― tennis de table.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 12 novembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs partenaires d'entraînement

Résumé. À partir du 1er novembre 2011, certains sportifs sont officiellement reconnus comme partenaires d'entraînement dans plusieurs fédérations françaises.

A compter du 1er novembre 2011, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― badminton ;
― boxe ;
― équitation ;
― escrime ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique ;
― sport adapté ;
― tennis ;
― tennis de table.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 12 novembre 2011

Source : Légifrance