Arrêté du 27 octobre 2010

Article 2

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Article 2

La carte jointe à l'annexe 2 de l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé est modifiée conformément aux dispositions de l'article 1er (Modification des modalités d'accès aux cartes et listes des bassins) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2011

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Modification de la carte des bassins hydrographiques

Résumé. Un arrêté modifie la carte des bassins hydrographiques pour certaines communes.

La carte jointe à l'annexe 2 de l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé est modifiée conformément aux dispositions de l'article 1er (Modification des modalités d'accès aux cartes et listes des bassins) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2011

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