En vigueur depuis le 1 janvier 2011
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Modification de la carte des bassins hydrographiques
La carte jointe à l'annexe 2 de l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé est modifiée conformément aux dispositions de l'article 1er (Modification des modalités d'accès aux cartes et listes des bassins) du présent arrêté.