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Chapitre V

Dispositions communes aux spécialités maritimes de baccalauréat professionnel

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Article 15

Validité des certificats d'aptitude en cas d'échec ou de rupture de scolarité

JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Article 14

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attestation de suivi des modules non obtenus dans les spécialités maritimes

Résumé Si un élève ne réussit pas certains cours, le chef d'établissement peut lui donner une attestation prouvant qu'il les a suivis.

Lorsque des modules n'ont pas été obtenus dans les conditions prévues par le présent arrêté, le chef d'établissement atteste, le cas échéant, que l'élève a suivi les enseignements correspondant à ces modules.

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Version 1

Lorsque des modules n'ont pas été obtenus dans les conditions prévues par le présent arrêté, le chef d'établissement atteste, le cas échéant, que l'élève a suivi les enseignements correspondant à ces modules.