Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des documents d'accompagnement pour le transport de porcins
Résumé. Le document d'accompagnement pour le transport de porcins doit maintenant inclure des informations plus détaillées, comme la signature électronique et des questions sur l'état du camion.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2005Art. 9 → Version 4
- Arrêté du 24 novembre 2005Art. 9