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Arrêté du 27 novembre 2015

modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine et certaines dispositions relatives aux bases de défense à l'étranger

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Modification de l'organisation de la marine et renommage des bases

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation de l'état-major de la marine et renomme les bases de défense en groupements de soutien.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R.* 3121-25, R.* 3121-26, R. 1332-5 et D. 3241-22 ;

Vu l'arrêté du 29 novembre 2010 (Organisation des bases de défense en France) modifié portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine ;

Vu l'arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine,

Arrête :

Fait le 27 novembre 2015.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le vendredi 18 décembre 2015

Arrêté du 27 novembre 2015
Chapitre Ier : Etat-major de la marine
Chapitre II : Dispositions diverses et finales