Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la qualification du risque épizootique
Résumé. L'arrêté de 2008 qui qualifiait le risque épizootique comme négligeable sur tout le territoire métropolitain est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 août 2008Art. 1 : Niveau de risque épizootique négligeable en FranceArrêté du 21 août 2008Art. 3 : Publication d'un arrêté au Journal officiel
- Arrêté du 21 août 2008Art. 1, Art. 3