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ARRÊTÉ du 27 novembre 2014

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 août 2008

Art. 1, Art. 3

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Suppression de la qualification du risque épizootique

Résumé. L'arrêté de 2008 qui qualifiait le risque épizootique comme négligeable sur tout le territoire métropolitain est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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