ARRÊTÉ du 27 novembre 2014

Article 1

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Article 1

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définition du niveau de risque épizootique pour les oiseaux) est qualifié de « modéré » sur l'ensemble du territoire national métropolitain.

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Abrogé21 mai 2015

Créé le 3 décembre 2014 · Abrogé le 21 mai 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Niveau de risque épizootique qualifié de modéré

Résumé. Le risque de maladie chez les oiseaux en France est maintenant considéré comme modéré.

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 janvier 2008 susvisé (Définition du niveau de risque épizootique pour les oiseaux) est qualifié de « modéré » sur l'ensemble du territoire national métropolitain.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 3 décembre 2014 au mercredi 20 mai 2015

Source : Légifrance