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Arrêté du 27 novembre 2013

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Réglementation sur les variétés de maïs et sorgho en France

Résumé. Un arrêté du 27 novembre 2013 régit la commercialisation et la culture de différentes variétés de maïs et sorgho en France, avec des autorisations, des transferts, des prolongations et des retraits pour une période déterminée.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 27 mai 2002, 10 mars 2003, 7 novembre 2006, 20 février 2007 modifié, 19 février 2008, 27 février 2009, 17 décembre 2009, 4 mars 2010, 14 mars 2011, 23 janvier 2012, 13 mars 2012, du 10 décembre 2012 et du 1er mars 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « maïs et sorgho »,

Arrête :

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Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs

Résumé. Un arrêté liste les nouvelles variétés de maïs autorisées à la commercialisation en France pour dix ans.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage Geoxx Duo (1). RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain 29T. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  Astronot. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  LG30494. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
  Nadine. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
(1) Forme modifiée de la variété Geoxx, plus tolérante à la famille des cyclohéxanones que la forme initiale.
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Autorisation de culture pour l'exportation

Résumé. La France autorise la culture de plusieurs variétés de maïs et sorgho pour exportation pendant dix ans.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs DKC5711. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  ESZ 1102. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  Maxxens. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  Oxxygen Duo (2). RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  P8090 Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  P8447. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
Sorgho grain ESS 006. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  ESS 008. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  ESS 010. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
(2) Forme modifiée de la variété Oxxygen, plus tolérante à la famille des cyclohéxanones que la forme initiale.
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Transfert de variétés de maïs vers la liste d'exportation

Résumé. Deux variétés de maïs, Attract et ES Nutriplus, sont transférées d'une liste de semences commercialisables en France à une liste pour l'exportation.
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Attract. Euralis Génétique (FR). Euralis Semences (FR).
  ES Nutriplus. Euralis Génétique (FR). Euralis Semences (FR).
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Prolongation des autorisations de vente pour certaines variétés végétales

Résumé. L'arrêté prolonge pour cinq ans l'autorisation de vente en France de certaines variétés de maïs, sorgho fourrager et sorgho grain.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
― maïs : Ampli, Aqui, Atalis, Biaris, Codisil, Coxximo, DKC5783, ES Annabelle, ES Arpege, Fantastic, Kipous, Krokus, LG 2195, Mehari, Monarque, Pixxia, Promi, Safrane, Sunday ;
― sorgho fourrager : Barsudan ;
― sorgho grain : Québec.

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Extension de la liste des variétés de maïs pour l'exportation

Résumé. Trois variétés de maïs sont ajoutées à la liste des plantes dont les semences peuvent être produites en France pour l'exportation.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de Maïs cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
ES Arktis, Fixxif, Fly, Juxxin.

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de maïs et de sorgho ne peuvent plus être vendues en France à partir du 1er janvier 2014, mais peuvent encore être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à échéance du 31 décembre 2013 les variétés désignées ci-après :
― maïs : Aaravan, Aaxapta Duo, Abogan, Adnet, Amastic, Anjou 256, Anjou 290, Anjou 307, Anjou 219, Ansyl, Arabica, Arting, Auriol, Avolta, Axelle, Baltimore WX, Bémol, Bénéfic, Biancama, Bukari, Centena, Cergi, Clapton, Copland, Cultura, Diapason, Dixi, Enzo, ES Arnaga, Estelle, Fangio, Filou, Garou, Josquin, Jungle, Kosinus, Kuxxar, Kyros, Lando, Laxxot, LG 2234, LG 2289, LG3185, LG3190, LG3230, LG3240, LG3247 DUO, LG3253 DUO, LG3276 DUO, LG3440, LG3505, Losc, MAS 12A, MAS 12D, MAS 13L, MAS 34WX, MAS 46A, MAS 54A, Monfort, Mucho, NK Farmtop, NK Fortius, NK Galactic, NK Neero, NK Phantus, NK Takeo, Panama, Phantom, Polder, Pollen, PR 34G07, PR 39A87, PR 39B89, PR 39 F04, PR 39K13, PR 39T45, Prisca, Richmond, Samsara, Sangria, Sarabande, Secura, Silvestre, Solution, Spantas, Sterling, SY Lutetia, SY Montecarlo, SY Sylveo, Thimo, Troubadour, Voxxan, Wexxil ;
― sorgho grain : Profus, Tramontane.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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Retrait de variétés de maïs pour l'exportation

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de maïs du catalogue officiel français pour exportation à partir du 31 décembre 2013.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Maïs cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2013 les variétés désignées ci-après :
Aabsint, Aapic Duo, Aaspeed, Aaylston duo, Abbaco, Abbot, Addison, Ampezzo, Angus, Aritzo, Azelo, Bebop, Cadet, Canon, Cavalry, Celebration, Cerruti, Chalice, Durablo, Fioro, Firmo, Formula, Garland, Goldmilk, Goldrubi, Hawk, Intention, Lacrima, Leontes, LG30201, LG30208, LG30219, LG3227, LG3530, Lidonia, MAS 26D, MAS 30A, MAS 32CR, MAS 57A, Medalist, NK Eagle, NK Gageo, NK Lagor, NK Smile, Nutreca, NX04079, NX14339, NX14409, NX14449, NX14459, NX14479, NX14529, NX14539, NX24609, NX34539, NX37179, Ornella, Peggy, PR 34W63, PR 37A91, Raxxia, Ronaldis, SA0430, SA1770, SY Applause, SY Baltico, SY Belsir, SY Brillio, SY Previsio, SY Serenity, Toccata, Viatrix, Vivacity.

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Changement de responsable pour la variété de maïs Chapalu

Résumé. Un changement de responsable pour le maintien d'une variété de maïs, Chapalu, est annoncé dans un arrêté.

Dans l'arrêté du 10 décembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour la variété Chapalu, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Monsanto SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Saatzucht Gleisdorf GmgH (AT) ».

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Modification du responsable pour des variétés de maïs

Résumé. Un arrêté modifie le nom du responsable de la conservation de plusieurs variétés de maïs dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Dans les arrêtés :
― du 27 mai 2002 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour la variété Cisko ;
― du 10 mars 2003 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour les variétés Arobase, Delitop, Moncada ;
― du 7 novembre 2006 susvisé, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour les variétés Nerissa, Paddy ;
― du 20 février 2007 susvisé modifié, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour les variétés Drim, Kalvin, NK Altius, NK Falkone, NK Perform, NK Terada, NK Timic ;
― du 19 février 2008 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour les variétés Damoiso, Exapic, NK Baleric, NK Famous, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour les variétés Nigella, NK Helico, NK Jasmic ;
― du 27 février 2009 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour les variétés NK Cooler, NK Cubic, NK Silotop, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour les variétés Jogger, NK Columbia, NK Novos, NK Top, Orbit, Utopia ;
― du 17 décembre 2009 susvisé, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour la variété NK Mighty ;
― du 4 mars 2010 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour les variétés NK Olympic, SY Beneos, SY Dikara, SY Mascotte, SY Quartz, SY Veralia, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour les variétés SY Nobility, SY Topman, SY Unity ;
― du 14 mars 2011 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour les variétés SY Matinal, SY Nickel, SY Onesti, SY Santacruz, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour les variétés Forvia, SY Cooky, SY Longitop, SY Multitop, SY Unitop ;
― du 23 janvier 2012 susvisé, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour les variétés SY Aladium, SY Batanga ;
― du 13 mars 2012 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour les variétés SY Okland, SY Plenitude, SY Splitter, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour les variétés SY Afinity, SY Delvan, SY Symbolic ;
― du 10 décembre 2012 susvisé, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour les variétés SY Iridium, SY Tiptop ;
― du 1er mars 2013 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour les variétés Equilibro, Frady, Herbel, SY Comandor, SY Feeditop, à l'article 2 (Autorisation de culture pour l'exportation), pour les variétés SY Amplitude, SY Arioso, SY Multipass, SY Precious, SY Prestigio, SY Ulises, SY Wintop,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Syngenta France SAS (FR) ».

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Exécution d'un arrêté par le directeur général de l'alimentation

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 novembre 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 27 novembre 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10