Arrêté du 27 novembre 2013

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
― maïs : Ampli, Aqui, Atalis, Biaris, Codisil, Coxximo, DKC5783, ES Annabelle, ES Arpege, Fantastic, Kipous, Krokus, LG 2195, Mehari, Monarque, Pixxia, Promi, Safrane, Sunday ;
― sorgho fourrager : Barsudan ;
― sorgho grain : Québec.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation des autorisations de vente pour certaines variétés végétales

Résumé. L'arrêté prolonge pour cinq ans l'autorisation de vente en France de certaines variétés de maïs, sorgho fourrager et sorgho grain.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
― maïs : Ampli, Aqui, Atalis, Biaris, Codisil, Coxximo, DKC5783, ES Annabelle, ES Arpege, Fantastic, Kipous, Krokus, LG 2195, Mehari, Monarque, Pixxia, Promi, Safrane, Sunday ;
― sorgho fourrager : Barsudan ;
― sorgho grain : Québec.

Historique des versions

Source : Légifrance