Arrêté du 27 février 2009

Article 2

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Betterave sucrière. Authie. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Katyusha. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 11 mars 2009 · Dernière version le 13 décembre 2013

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Ajout de variétés de betterave sucrière à la liste d'exportation

Résumé. Deux variétés de betterave sucrière, Authie et Katyusha, sont ajoutées à la liste des plantes dont les semences peuvent être multipliées en France pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Betterave sucrière. Authie. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Katyusha. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 11 mars 2009 au jeudi 12 décembre 2013

Source : Légifrance