Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de remplacement des repères d'identification animale
Résumé. Les règles pour remplacer les repères d'identification des animaux sont simplifiées et précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2005Art. 15 → Version 2
- Arrêté du 19 décembre 2005Art. 15