Arrêté du 27 mars 2026

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 28 janvier 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de l'arrière dune des pays de Born » (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 6 avril 2026

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés dans les zones humides

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées pour le site Natura 2000 des zones humides de l'arrière dune.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 28 janvier 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de l'arrière dune des pays de Born » (zone spéciale de conservation).

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Source : Légifrance