JORF n°0079 du 2 avril 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Liste des producteurs de mélanges de plantes avec leurs coordonnées.
La liste des mélanges de plantes récoltées directement par deux producteurs, Pollen Scop et EARL Mercier, avec leurs noms, adresses et régions d'origine.
Un arrêté autorise la vente de mélanges pour protéger l'environnement, avec les détails dans une annexe.
Un arrêté autorise la vente de mélanges pour protéger l'environnement, avec des détails dans une annexe.
Un arrêté permet de vendre des mélanges de plantes pour aider la nature, avec une liste des producteurs dans une annexe.