Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l’article 8
Résumé. L’arrêté du 27 mars 2025 modifie ce qui était écrit dans l’article 8 d’un arrêté antérieur concernant les équipements solaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mars 2009Art. 8 → Version 8
- Arrêté du 30 mars 2009Art. 8