Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision du texte relatif à la performance énergétique
Résumé Cet arrêté modifie le texte de la loi relative à la performance énergétique des bâtiments, notamment en ajustant les exigences d’isolation pour toiture et combles.
Mots-clés : Réglementation Isolation thermique Construction
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 mars 2009 > > Art. 3 > >
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