Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'isolation thermique des parois vitrées
Résumé. Les travaux d'isolation thermique des parois vitrées doivent maintenant remplacer les parois en simple vitrage.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mars 2009Art. 2 : Actions pour améliorer la performance énergétique des bâtiments
→ Version 4
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- Arrêté du 30 mars 2009Art. 2