Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des travaux d'économie d'énergie
Résumé. L'arrêté précise les travaux d'économie d'énergie et leurs justifications auprès des établissements de crédit.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mars 2009Art. 1 : Précisions sur les travaux d'économie d'énergie dans les logements
→ Version 3
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- Arrêté du 30 mars 2009Art. 1