Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des travaux d'isolation thermique en outre-mer
Résumé. L'arrêté précise les travaux d'isolation thermique pour les logements en outre-mer, comme la protection contre le soleil pour les toitures et murs.
A modifié les dispositions suivantes :